il s agit à proprement parlerde frais revétant une importance significative, et qui ne sont pas directement comptabilisés dans les comptes de charges du fait qu' il sont pas répétitif ou qu'ils peuvent bénéficier à plusieurs exercices et que l entreprise décide d' étaler sur plusieur années.
la rubrique 21 comprend les postes:[/b
211 Frais préliminaires
2111 Frais de constitution
2112 Frais préalables au démarrage
2113 Frais d'augmentation du capital
2114 Frais sur opérations de fusions, scissions et transformations
2116 Frais de prospection
2117 Frais de publicité
2118 Autres frais préliminaires
212 Charges à répartir sur plusieurs exercices
2121 Frais d'acquisitition des immobilisations
2125 Frais d'émission des emprunts
2128 Autres charges à répartir
213 Primes de remboursement des obligations
2130 Primes de remboursement des obligations
[b]211 Frais préliminaires
les comptes du poste 211 enregistrent à leur débit les charges engagées par l' entreprise à l'occasion de sa constitution, d'une augmentation de son capital, d'opérations de restruction de compagnes de prospection ou publicitaires, concernat des activités nouvelles ou des perfectionnements d activités dont l'effet bénéfique s'etend à plus d'un exercice.
les principaux comptes de cette rubrique sont:
A- 2111 Frais de constitution:
ce compte est débité du montant des droits d'enregistrement, des frais d'études, frais de rédaction des statuts, frais d inscreption au registre du commerce et, des frais de publicité légale.
B- 2112 Frais préalables au démarrage
ce compte est débité de la contrepartie des frais engagés, lors de la phase de pré-exploitation, par le crédit des comptes de "transferts de charges". ces frais peuvent etre constitutés par des frais de personnel, des frais généraux, des impots et taxes ...etc.
C- 2116 Frais de prospection:
ce compte enregistre les frais d'études de marché, les dépenses de marketing..etc.
D-2117 Frais de publicité
ce compte est réservé à l'enregistrement des dépenses de publicité pour faire connaitre soit le produit soit l'entreprise elle meme et ce avant que cette dérniere n ait commencé son activité d 'exploitation.
212 Charges à répartir sur plusieurs exercices
ce poste comprend les comptes suivants:
A- 2121 Frais d'acquisitition des immobilisations:
il s'agit des frais comprenant:
* les droits de mutation ( droits d'enregistrement, de conservation foncière...ect.)
* les honoraires ou commisions
*les frais d'acts.
B- 2125 Frais d'émission des emprunts:
ce sont les frais de tirage et de dactylographie des titres ainsi que les commissions pauées aux banques et tous les frais payés pour l'inscreption de ces emprunts au bulletin d ' annonces légales( obligatoire).
Jeu 18 Juin - 10:14