Leçon 1 Le Circuit Des Traites
Pour toute traite (effet de commerce), nous rencontrons les phases suivantes
à l’origine : la création de la traite
à l’échéance: le paiement
et, éventuellement, entre ces deux étapes une circulation de la traite.
Création
envoi pour acceptation
Tireur Tiré
retour après acceptation
Exemple
Le 10 Avril, FAHIM vend à son client CHAKIB des marchandises pour 20500 DH. Il adresse à CHAKIB la facture suivante
Marchandise : 20500
Remise 10 % : 2050
Net Commercial 18450
T.V.A 20 % 3690
Net à payer 22140
Rappel de l’enregistrement comptable
chez le fournisseur
10/04
3421
4455
7111 Clients
Etat T.V.A facturée
Ventes M/ses
facture n° ................................................ 22140
3690
18450
chez le client
10/04
6111
34552
4411 Achats M/ses
Etat T.V.A récupérable sur les charges
Fournisseurs
FAHIM S/ facture n° ................................................ 18450
3690
22140
Le 12/4, FAHIM tire sur CHAIB une lettre de change à échéance du 10/6, 22140 DH en règlement de la facture du 10 Avril CHAKIB . accepte immédiatement.
• Conséquence
• Chez le fournisseur : sa créance s’est transformée d’une créance ordinaire en une créance mobilisable. Pour constater cette modification, il transfert le compte client CHAKIB au compte « Client effets à recevoir ».
3421
D Client (CHAKIB) C 3425
D Clients Effet à recevoir C
(22140) 22140
22140
• Chez le client : La dette envers son fournisseur FAHIM a aussi changé de nature car
il a pris l’engagement de payer dans une lettre de change.
Cette modification s’opère par le transfert du compte fournisseur
FAHIM au compte « fournisseurs effets à payez ».
4411
D fournisseur (FAHIM) C 4415
D fournisseurs Effet à P C
22140 (22140)
22140
Remise à l’encaissement
Tireur Tiré
Banque du tireur
Banque du tiré
remise à l’encaissement
avis d’encaissement
(avis de crédit)
avis de paiement
d’effet domicilié
(avis de débit)
Lorsque le bénéficiaire (le tireur) présente l’effet au débiteur pour en obtenir le paiement on parle « d’encaissement direct ».
Les effets sont généralement domiciliés (font mention des coordonnées bancaires du tiré) et les banques assurent la procédure d’encaissement.
Dans ce cas, quelques jours avant l’échéance, le bénéficiaire dépose l’effet à sa banque c’est « la remise à l’encaissement » .
Circulation de la traite
Le lettre de change (traite) se transmet aux porteurs successifs par voie d’endossement. Le dernier porteur, à l’échéance, doit présenter la lettre de change au paiement.
• L’endossement au profit d’un tiers
Le bénéficiaire peut transmettre la lettre de change à une personne (fournisseur) à qui il doit de l’argent. Ce changement se fait par endossement c à d indiquer au dos de l’effet la mention « payez à ordre » daté et signé.
Tireur endossataire
transmet la propriété
endosseur de la lettre de change
La remise à l’escompte (endossement à titre de propriété)
Le bénéficiaire (tireur) négocie (vend) l’effet à sa banque avant l’échéance pour obtenir des liquidités immédiates.
La banque devient le nouveau bénéficiaire et comme, elle doit attendre l’échéance pour percevoir elle même le montant de l’effet, elle prélève alors des agios en rémunération des fonds qu’elle a versés par anticipation.
La banque accorde donc un crédit à celui escompte l’effet.
Le bénéficiaire
Tireur Tiré
Banque du bénéficiaire
Banque du tiré
remise à l’escompte (vente) pour paiement
paiement
avis de paiement
d’effet domicilié
Application
Complétez le schéma suivant :
Retour de la traite
Client traite Fournisseur
(tiré) accepte (Bénéficiaire)
Départ de la traite
par acceptation
Réponse :
4 possibilités sont offertes au bénéficiaire :
Endossement à un fournisseur
Encaissement direct chez le client (tiré)
Encaissement par la banque
Escompte à la banque
Exercice D’application
Le 22 Avril 1999, Monsieur CHIHAB établit une lettre de change d’un nominal de 18600 DH correspondant au montant de la facture que son client AFIFI doit payer le 31 Mai.
Le 26 Avril, ayant besoin de liquidité, M. CHIHAB remet la traite tirée sur AFIFI à l’escompte.
Question :
Présenter sous forme de schéma de circulation, les différentes phases de vie de cet effet.
Réponse :
les phases de vie de cet effet
Création
envoi pour acceptation
tireur tiré
(CHIHAB) AFIFI
retour après acceptation
Remise à l’escompte
tireur AFIFI
CHIHAB (tiré)
Banque du tireur
remise Banque du tiré
à l’escompte
paiement
avis de paiement d’effet
Jeu 15 Oct - 4:57
